Francis VARENNES – Juriste-Fiscaliste

Francis VARENNES – Juriste-Fiscaliste

Droit de l’entreprise agricole – Droit du tourisme chez l’habitant

FORMATIONS  – PUBLICATIONS   – DIFFUSION

FORMATIONS PROFESSIONNELLES réalisées par Francis VARENNES

Domaines d’intervention  (V. le Catalogue des formations 2023 avec le plan détaillé de chaque intervention)

1.   Aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la  pluriactivité dans les secteurs agricole et rural (activités non-salariées et salariées) (Plan détaillé)

2.    Aspects juridiques, fiscaux et sociaux du  tourisme chez l’habitant en milieu rural ou urbain (chambres et tables d’hôtes, gîtes ruraux, gîtes de groupe ou de séjour, meublés de tourisme) (Plan détaillé)

3.   Cotisations et prestations sociales des non-salariés agricoles (Plan détaillé)

4.   Cotisations et prestations sociales des non-salariés non-agricoles (Plan détaillé)

5.   Aspects juridiques, fiscaux et sociaux des sociétés commerciales (SAS, SARL et SNC) (Plan détaillé)

6. Aspects juridiques, fiscaux et sociaux des sociétés agricoles (GAEC, EARL, SCEA) (Plan détaillé)

7.   Optimisation fiscale et sociale en agriculture (Plan détaillé)

8.   Application de l ’impôt sur les sociétés en agriculture (Plan détaillé)

9.   Aspects juridiques, fiscaux et sociaux du statut d’ auto-entrepreneur (Plan détaillé)

10. Présentation comparative des différentes formules juridiques pour un projet commun (notamment Magasins de producteurs et Ateliers de transformation collectifs) (association, syndicat, GIE, sociétés commerciales, sociétés coopératives) (Plan détaillé)

11.   Présentation juridique, fiscale et sociale du statut de l’EIRL  (Plan détaillé)

12.   Examen de l’ensemble des régimes des  plus-values professionnelles et privées (Plan détaillé)

13.   Approche méthodologique du  choix d’un statut : EI-EIRL-EURL-SASU (Plan détaillé)

14.  Présentation juridique, fiscale et sociale des  couveuses d’activités en agriculture (Plan détaillé)

15.  Paramètres juridiques, fiscaux et sociaux pour la création d’activités agri-rurales : choix d’un statut 

16. Statuts matrimoniaux (régimes matrimoniaux, PACS, concubinage) et Divorce (Plan détaillé)

17. Aspects juridiques et des successions et du décès

18. Optimisation fiscale de la transmission des entreprises agricoles  (Plan détaillé)

19. Conséquences fiscales de la cessation fiscale d’activité des entreprises agricoles (Plan détaillé)

20. Comparaison juridique, fiscale et sociale des différents statuts des conjoints d’exploitants agricoles 

21. Présentation détaillée du régime fiscal du Micro-BA (Plan détaillé)

22. Analyse juridique, fiscale et sociale du « statut » des cotisants solidaires

23. Présentation juridique et fiscale des associations régies par la loi du 1/7/1901