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Publications de Francis VARENNES

(dernière MAJ : 04/2021)

Informations sur les nouvelles publications et les publications mises à jour.

Suivi de Jurisprudence

(dernière MAJ : 11/2021)

Présentation synthétique de la jurisprudence concernant le droit de l’entreprise agricole et le droit du tourisme.

               Textes législatifs et règlementaires                         Réponses ministérielles

(dernière MAJ : 04/2021)

Présentation rapide des nouveaux textes concernant le droit de l’entreprise agricole et le droit du tourisme.

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