Francis VARENNES – Juriste-Fiscaliste
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Publications de Francis VARENNES
(dernière MAJ : 04/2021)
Informations sur les nouvelles publications et les publications mises à jour.
Suivi de Jurisprudence
(dernière MAJ : 11/2021)
Présentation synthétique de la jurisprudence concernant le droit de l’entreprise agricole et le droit du tourisme.
Textes législatifs et règlementaires Réponses ministérielles
Présentation rapide des nouveaux textes concernant le droit de l’entreprise agricole et le droit du tourisme.
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