Francis VARENNES – Juriste-Fiscaliste

Francis VARENNES – Juriste-Fiscaliste

Droit de l’entreprise agricole – Droit du tourisme chez l’habitant

FORMATIONS  – PUBLICATIONS   – DIFFUSION

Publication : Déclaration en 2021 des revenus touristiques de 2020 (04/2021)

Nous diffusons nos notices concernant les modalités de déclaration en 2021 des revenus touristiques de meublés de tourisme et de chambres d’hôtes réalisés en 2020 :

Etude concernant l’amortissement des biens immobiliers touristiques (11/2020)

La réalisation de prestations d’hébergement chez l’habitant repose sur la location de biens immobiliers d’une valeur plus ou moins importante. La détention de ce patrimoine immobilier conduit à examiner les modalités de déduction comptable et fiscale de cet investissement par la prise en compte de charges d’amortissements.

Pour appréhender ce sujet technique, il convient d’examiner successivement les différents aspects qui s’articulent en deux parties comprenant :

– d’une part, le périmètre et les conditions générales de l’amortissement des biens immobiliers (1ère partie) :

– d’autre part, les modalités de calcul et de déduction de l’amortissement des mêmes biens (2ème partie).

Voir notre étude sur les modalités d’amortissement des meublés de tourisme et des chambres d’hôtes

Publication : Etude sur les SARL de famille à l’IR et les locations meublées (11/2020)

Après une comparaison synthétique des différentes formules sociétaires possibles (1ère partie), nous examinons plus particulièrement l’hypothèse de la SARL de famille optant pour le régime de l’impôt sur le revenu (IR) (2ème partie). A ce titre, il convient de tenir compte des paramètres à la fois juridiques, fiscaux et sociaux.

Voir notre étude complète sur le sujet

Publication : Guide concernant la Transmission de l’entreprise agricole (11/2020)

Nous avons procédé à la rédaction d’une nouvelle publication consacrée aux aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la transmission des entreprises agricoles.

Cet ouvrage est diffusé sous la forme d’un e-book.

Voir notre ouvrage complet sur la Transmission de l’entreprise agricole

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